Martine Francois

De: Martine FRANCOIS
Objet:
sur la liste des personnes susceptibles d'être désignées par l'Agence de la biomédecine
comité d'experts
mentionné à l'article L. 1231-3 du code de la santé publique
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
Agence de la biomédecine
date_debut="2023-11-24"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000048424932(source JORF)
inscription
19 Novembre 202319/11/2023
De: FRANCOIS (Martine)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042570462(source JORF)
nomination
27 Novembre 202027/11/2020
De: FRANCOIS (Martine)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: FRANCOIS (Martine)
Objet:
en classe L1 sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux, valable
2° Jusqu'au
31 décembre 2020
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux, valable
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030056180(source JORF)
inscription
07 Janvier 201507/01/2015
De: Martine FRANCOIS
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000028134142(source JORF)
inscription
30 Octobre 201330/10/2013
De: FRANCOIS (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000028022812(source JORF)
inscription
02 Octobre 201302/10/2013
De: FRANCOIS (Martine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire, pour l'année 2012
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
ETSM1230294S(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201215/07/2012
De: FRANÇOIS (Martine)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur l'antibiothérapie par voie générale au cours des infections respiratoires hautes »
Groupe:
Groupe de travail « Mise au point sur l'antibiothérapie par voie générale au cours des infections respiratoires hautes »
ETSM1130401S(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: FRANCOIS (Martine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
ETSM1130246S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: FRANÇOIS (Martine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
ETSM1031182S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: François (Martine, Léonie, Emilienne)
directrice d'une caisse régionale d'assurance maladie ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Défense et anciens combattants
Ministère de la santé et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022496905(source JORF)
nomination
14 Juillet 201014/07/2010
De: FRANCOIS (Martine)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de prescription médicale facultative les personnalités
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments de prescription médicale facultative
SASM1030123S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: FRANÇOIS (Martine)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de pneumologie, ophtalmo logie, oto-rhino-laryngologie (ORL) les personnalités
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments de pneumologie, ophtalmologie et oto-rhino-laryngologie (ORL)
SASM1030084S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: FRANCOIS (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date d'échéance du mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030060S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: FRANÇOIS (Martine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
JORFTEXT000018122904(source JORF)
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Martine François
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000645699(source JORF)
désignation
03 Avril 200703/04/2007
De: François (Martine)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de pneumologie, ophtalmologie, oto-rhino-laryngologie (ORL) les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000611321(source JORF)
nomination
28 Février 200728/02/2007
De: Francois (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2009-09-26"
JORFTEXT000000465770(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: François (Martine)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de prescription médicale facultative les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000275632(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: François (Martine)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000000823073(source JORF)
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Francois (Martine)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
JORFTEXT000000458745(source JORF)
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: François (Martine)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de pneumologie, ophtalmologie et oto-rhino-laryngologie (ORL) les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000455937(source JORF)
nomination
04 Mars 200604/03/2006
De: François (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Francois (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767(source JORF)
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: François (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540(source JORF)
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: François (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Francois (Martine)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308(source JORF)
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: François (Martine)
Objet:
membres du comité local d'organisation de ce congrès
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000198642(source JORF)
nomination
30 Janvier 199730/01/1997